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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE VICTOR JANODY
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LE DOMBISTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DOMBISTE
STE VICTOR JANODY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1282988
Date de dépôt :
20/08/1984
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
20/08/2004

Présentation de la marque LE DOMBISTE

Déposée le 20 août 1984 par la Société Anonyme (SA) STE VICTOR JANODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE DOMBISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE VICTOR JANODY domicilié(e) 01960 ST ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2031332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

La marque LE DOMBISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMBISTE est expirée depuis le 20 août 2004.

STE VICTOR JANODY a également déposé les autres marques suivantes : DU VILLARS , JANVIC , FRANCOIS RESTOR , RENDEZ-VOUS , EPERSY , ARNANC , DE SAINT - ANDRE


STE VICTOR JANODY (Société Anonyme) - 01960 ST ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2031332) - France - SIREN 761200013


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1994 n°2031332 - Publication au BOPI 1994-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, viandes fumées, gelée de viande et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats, triperies, toutes conserves alimentaires des jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous les produits de charcuterie, plats cuisinés, plats élaborés, toutes conserves de viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.